L'organisme qui a rendu l'Objet accessible est d'avis que, selon la législation des États-Unis, l'Objet est dans le Domaine Public ; toutefois, il n'y a pas de décision sur le fait de savoir s'il est protégé par le droit d'auteur dans d'autres pays. Il est possible que, selon la législation d'autres pays, l'Objet ne soit pas dans le Domaine Public. Pour de plus amples informations, veuillez contacter l'organisme qui a rendu l'Objet accessible.
AVERTISSEMENT : La présente déclaration vise à aider le public à comprendre les modalités d’utilisation de cet Objet. Quand l’Objet en question est soumis à une Licence ou un contrat ad hoc (“non standardisé”), la présente déclaration se contente d’établir un résumé des effets de certaines de ses clauses. Cette Déclaration ne constitue pas une Licence et ne doit pas être utilisée pour octroyer une licence sur votre Œuvre. Pour octroyer une Licence sur votre propre Œuvre, veuillez utiliser une Licence proposée sur https://creativecommons.org/
URI de cette déclaration :
http://rightsstatements.org/vocab/NoC-US/1.0/