Absence de protection connue par le droit d'auteur

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AVERTISSEMENT : La présente déclaration vise à aider le public à comprendre les modalités d’utilisation de cet Objet. Quand l’Objet en question est soumis à une Licence ou un contrat ad hoc (“non standardisé”), la présente déclaration se contente d’établir un résumé des effets de certaines de ses clauses. Cette Déclaration ne constitue pas une Licence et ne doit pas être utilisée pour octroyer une licence sur votre Œuvre. Pour octroyer une Licence sur votre propre Œuvre, veuillez utiliser une Licence proposée sur https://creativecommons.org/

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