Protégé par le droit d'auteur - Utilisation à des fins pédagogiques autorisée

Cet Objet est protégé par le droit d'auteur et/ou les droits voisins. Vous avez le droit d'utiliser l'Objet de toutes les manières autorisées par la législation sur le droit d'auteur et les droits voisins applicable à votre utilisation. En outre, l'utilisation à des fins pédagogiques est autorisée sans l'autorisation du/des titulaire(s) des droits. Les autres utilisations requièrent l'autorisation du/des titulaire(s) des droits.

Remarques

• Il est possible que l'utilisation que vous envisagez requière des autorisations supplémentaires. Il se peut par exemple que d'autres droits, comme les droits de la personnalité ou de la publicité, les droits liés à la protection de la vie privée ou les droits moraux, limitent vos possibilités d'utilisation.
• Il est possible que vous trouviez, sur le site Web de l'organisme ayant rendu l'Objet accessible, des informations supplémentaires concernant la protection de l'Objet par le droit d'auteur.
• Sauf mention expresse contraire, l'organisme qui a rendu cet Objet accessible ne donne aucune garantie concernant ce dernier ni ne garantit l'exactitude de la présente Déclaration des Droits. Vous êtes responsable de votre propre utilisation.

AVERTISSEMENT : La présente déclaration vise à aider le public à comprendre les modalités d’utilisation de cet Objet. Quand l’Objet en question est soumis à une Licence ou un contrat ad hoc (“non standardisé”), la présente déclaration se contente d’établir un résumé des effets de certaines de ses clauses. Cette Déclaration ne constitue pas une Licence et ne doit pas être utilisée pour octroyer une licence sur votre Œuvre. Pour octroyer une Licence sur votre propre Œuvre, veuillez utiliser une Licence proposée sur https://creativecommons.org/

URI de cette déclaration :
http://rightsstatements.org/vocab/InC-EDU/1.0/